Une plateforme de 20 propositions et 3 règles d'or pour un véritable débat public et un changement des pratiques en matière de concertation a été présentée samedi 14 mars au ministère de l'environnement.

La commission spécialisée du Conseil National de la Transition Ecologique (CNTE) présidée par le sénateur Alain Richard et chargée, après la mort de Rémi Fraisse, de proposer des pistes de rénovation du débat public a reçu 13 membres et représentant-e-s de mouvements citoyens opposés à des projets inutiles et imposés.

Pendant près de 6 heures, ils ont pointé les défaillances des procédures dans chacun des dossiers en cause et démontré, exemples précis à l'appui, comment des pratiques contestables aboutissent à des situations de blocage et de désespérance.

La plate forme présentée ne prétend pas clore le débat mais veut au contraire l'ouvrir, elle a donc vocation à être enrichie et amendée. Elle est le fruit d'un travail commun débuté dans le cadre de l'initiative de convergences des luttes en juillet 2014 vers le site de Notre Dame des Landes. C'est de cette mise en commun des savoirs et de moyens d'analyse, bien plus large que les mouvements auditionnés qu'elle est née.

"L'enjeu est d'arriver à une véritable transparence et une loyauté avec le public sans alourdir les procédures, alors qu'aujourd'hui c'est la défiance qui l'emporte", a déclaré Françoise Verchère (Projet Notre Dame des Landes)

"Les projets doivent répondre à des besoins ou être des opportunités pour la collectivité, ce qui suppose qu'avant de les imaginer, soit réalisé un état des lieux contradictoire auquel chaque citoyen pourra participer, et non pas des études qui les justifient a posteriori", insistait Daniel Ibanez à sa sortie (Projet Lyon Turin).

"Les conflits d'intérêts, les collusions doivent être sanctionnés car ils n'ont pas leur place dans une société démocratique. Ceux qui les couvrent doivent en répondre", déclarait pour sa part Martine Bouchet (Projet LGV Bordeaux-Espagne)

"Il faut nous doter de moyens légaux (comme dans les CHSCT), en nous allouant les budgets nécessaires à la mise en oeuvre d'expertises contradictoires, nous qui ne sommes que bénévoles", proposait Jean-Pierre Chauffier (Défense de la ligne POLLT).

"Les intimidations des opposants, les procédures judiciaires à leur encontre et les pressions sur les élus ne sont pas dignes de ceux qui ont la responsabilité du droit à la liberté d'expression", a poursuivi Corinne François (Projet CIGEO/Bure).

La qualité du travail présenté en commun par ces citoyennes et citoyens actifs, et son importance ont été soulignées et reconnues par le président et de nombreux membres de la Commission Spécialisée démocratie participative du CNTE qui ont semblé très attentifs à nos propositions.

Quelle suite la commission leur donnera-t-elle ? Il est trop tôt évidemment pour le dire. Il est toutefois urgent que le gouvernement prenne la mesure du malaise qui s'installe partout où les projets sont imposés au mépris de la démocratie, et qu'il s'engage avec les mouvements citoyens dans une véritable évaluation des modes de décision.

Alors que nombre de projets se poursuivent dans une stratégie du fait accompli, la meilleure preuve de sa bonne foi serait de geler les projets contestés pour lesquels des manquements graves sont démontrés.

La liste des participants à l'audition : Patrice Canal (Sivens), Corinne François (Cigeo/Bure), StéphanePeron ( Roybon), Martine Bouchet (CADE, LGV Bordeaux-Espagne), Jean-Luc Léger (Non à l'autoroute,contournement Rouen), Bernard Lembeye (ACTIVAL), Claude Loup (EuropaCity), Jean-Pierre Chauffier (LGV Limoges-Poitiers), Francis Chastagner (Mille Vaches), Julien Milanesi (A65), Daniel Ibanez etRaymond Avrillier (Lyon-Turin), Françoise Verchère (NDDL)

Lien vers la plateforme complète

Vidéos de l'audition du CéDpa et des autres mouvement : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-travaux-de-la-commission.html

Démocratie participative : les auditions du 14...par FranceEcologieEnergie

Démocratie participative : les auditions du 14...par FranceEcologieEnergie

4ème forum international contre les GPII - Rosia Montana - Déclaration finale

4ème forum international contre les GPII

(Grands Projets Inutiles Imposés)

Rosia Montana (Roumanie)

8-11 Mai 2014

DÉCLARATION FINALE

Le quatrième forum international contre les GPII/UIMP (Grands Projets Inutiles Imposés) s'est tenu  à Rosia Montana (Roumanie),du 8 au 11 mai 2014. Ce lieu a été choisi parce que c'est le site d'une lutte contre le projet hautement destructeur d'une mine d'or (avec utilisation massive de cyanure) et que nous sommes solidaires de cette lutte. Plus de vingt collectifs en lutte contre  des grands projets également destructeurs à travers le monde ont participé à ce forum.

Nous participants et participantes avons réaffirmé la continuité de notre démarche et reprenons une nouvelle fois à notre compte les textes issus de Hendaye, (2010), Val de Suze (2011), Notre Dame des Landes (2012), Stuttgart (2013), ainsi que la  la « charte de Tunis » issue du Forum Social Mondial de Tunis en 2013.

Ce 4ème forum a vu l'élargissement de nos thèmes tels que la fracturation hydraulique. Il y a de plus en plus de luttes confrontées aux mêmes situations. Nous avons constaté que tous nous affrontons la violence de l’État et la répression, et nous rejetons la criminalisation des militants.

Les discussions ont mené à l'approfondissement de notre réflexion sur les rapports entre le politique et les mouvements sociaux. Nous, participants et participantes, avons condamné unanimement les accords commerciaux TTIP/TAFTA entre, d'une part les USA et l'Union Européenne, d'autre part, le Canada et l'Union Européenne.

Notre détermination à poursuivre nos luttes est intacte tant et nous sommes pleinement engagés dans l'approfondissement de notre réseau et la mutualisation de nos ressources militantes, telles que le groupe de traduction WIKA, le site nouvellement créé ou les cartes partagées. Ce réseau nous permettra de combattre avec succès tous les GPII et de construire un monde d'égalité et de solidarité.

Chaque forum est aussi un endroit où nous pouvons expérimenter de nouveaux modes de vie collective, et élever notre niveau de conscience.

Nous, mouvements qui combattons les GPII, encourageons tous et toutes à agir.

Ainsi notre message à tous les collectifs est-il :

GET UP, STAND UP !

Soyons debout !

Lire aussi
L’Europe ? Elle est à Rosia Montana… contre les grands projets inutiles
http://www.reporterre.net/spip.php?article5837

La lutte européenne contre les grands projets inutiles s’élargit au gaz de schiste et aux projets miniers
http://www.reporterre.net/spip.php?article5848

Pourquoi le Forum contre les projets inutiles a-t-il eu lieu à Rosia Montana ?
http://www.reporterre.net/spip.php?article5849

A quoi sert le Forum contre les grands projets inutiles ?
http://www.reporterre.net/spip.php?article5839

4th FAUIMP - Rosia Montana - Final declaration

4th FAUIMP
Rosia Montană (Romania)
8 – 11 May 2014

FINAL DECLARATION

The fourth international forum against useless imposed megaprojects was held in Roșia Montană (Romania) between 8th and 11th of May, 2014. This place was chosen because it is the site of a fight against a highly destructive gold mining proposal and we stand in solidarity with their fight. Over twenty groups struggling against equally destructive megaprojects from all over the world attended the forum. The participants restated the continuity of their struggles and reaffirmed their commitment to the Charters of Hendaye (2010), Val de Suze (2011), Notre Dame des Landes (2012), Stuttgart (2013), as well as the Charter issued during the World Social Forum in Tunis (2013). 

This fourth forum provided the occasion to expand the range of issues discussed, such as exploitation of shale gas. There are more and more struggles facing the same issues. We recognised that we are all facing state repression and we reject the criminalisation of activists. The discussions led to the deepening of thinking about the relationship between politics and social movements. The participants unanimously condemned the trade agreements  between USA and the European Union and Canada and the European Union (TTIP and CETA). Our determination to pursue our struggles is intact and we are still fully committed to strenghtening our network and sharing the resources of activists such as the WIKA translation group, the newly created website or common maps. This network will enable us to successfully fight against all the megaprojects and to build a world of equality and solidarity.

Every forum is also a place where we can experience new ways of living collectively and increase our level of consciousness.  
We, as movements that fight against UIMP, encourage people to act. Therefore, our message to communities is: 

GET UP, STAND UP!

En route vers le 4ème Forum International contre les GPII à Rosia Montana (Roumanie) du 8 au 11 mai

Le deuxième forum, tenu à Notre-Dame-des-Landes en juillet 2012, a contribué à faire émerger ce concept qui révèle de plus en plus sa pertinence, tant tous les GPII se révèlent dévoreurs de terres agricoles, de ressources non renouvelables, de bio-diversité, de fonds publics, de modes de vie et de solidarités... Après Stuttgart en 2013, la très utile mise en réseau des luttes contre les GPII se poursuit au niveau international. Un nouveau temps fort aura lieu à Rosia Montana, où une lutte très massive et déterminée s'oppose à l'extension d'une énorme mine d'or, devant araser quatre montagnes ! Ce quatrième forum reprendra les thèmes des mines, du fracking (fracturation hydraulique des roches pour extraire pétroles et gaz de schiste) et des infrastructures.

Voir http://rosiamontana.org/fauimp4/fr

Une importante délégation de Notre-Dame-des-Landes (plus de douze personnes, opposants historiques ou habitants récents de la zad) se prépare activement pour ce long voyage de 2300 km et d'ultimes co-voiturages se finalisent. Dans la problématique "infrastructures" les membres de la délégation interviendront sur les thèmes de l'utilité/inutilité d'un projet, la bio-diversité, l'occupation comme moyen de défense d'un territoire et la question démocratique.

A l'heure où de nombreux projets insoutenables sont remis en cause, où l'abandon du projet de Notre-Dame-des-Landes apparaît de plus en plus inéluctable, même à ses soutiens les plus zélés, cette délégation portera nos efforts pour la mutualisation de nos luttes... et de nos futures victoires.

Groupe GPII de l'Acipa/Coordination

le 6 mai 2014

La 4ème édition du Forum Contre les Grands Projets Inutiles Imposés se tiendra à Rosia Montana

Nous avons le plaisir d’annoncer la 4ème édition du Forum Contre les Grands Projets Inutiles Imposés.

Après Val de Susa (2011) en Italie, Notre-Dame des Landes (2012) en France et Stuttgart (2013) en Allemagne, le Forum Contre les Grands Projets Inutiles Imposés se tiendra à Rosia Montana, en Roumanie, entre les 8 et 11 mai 2014.

Le projet Rosia Montana n’est pas un projet d’infrastructure de transport comme la plupart des autres principaux projets présentés jusqu’à maintenant par le mouvement.

Rosia Montana est menacé par le plus grand projet d’extraction d’or au cyanure en Europe, au bénéfice de la compagnie canadienne Gabriel Resources et aux dépens de la vie de la population, des communautés et de l’environnement.

Comme tous les autres grands projets, la mine d’or de Rosia Montana est présentée par la compagnie et par le gouvernement roumain comme un outil de croissance et d’emplois ; c’est par l’intermédiaire de la corruption, de sondages illégaux, de mensonges et de tricheries, par l’intimidation ou la répression qu’il a été promu.

Mais un très fort mouvement local, national et international s’oppose à ce projet depuis 2000. Il est devenu la plus grande lutte contre la politique économique néo-libérale du gouvernement roumain. Le mouvement contre l’exploration des gaz de schiste par fracturation est également en train de croître.

L’une des dernières entreprises à entrer dans le cadre du mouvement contre les grands projets inutiles imposés est le projet d’accord TTIP (Transatlantic Trade and Investment Partnership) entre les USA et l’Union Européenne – qui ont signé l’accord – et qui ouvre grand la voie aux méthodes irresponsables et destructrices d’extraction d’or et plus particulièrement des compagnies canadiennes.

Les associations et les groupes mobilisés contre les Grands Projets Inutiles Imposés sont persuadés que la 4ème édition du Forum contre les Grands Projets Inutiles Imposés va permettre d’échanger et de partager des expériences, de révéler les moyens politiques et économiques utilisés pour imposer ces projets, d’apprendre des uns et des autres, de s’approprier des formes de résistances, de réfléchir à des solutions et d’envisager activement de nouvelles perspectives.

Des groupes et des associations venant de Bulgarie, de France, d’Allemagne, de Grèce, d’Italie, de Pologne, de Slovaquie, d’Espagne, de Turquie, d’Ukraine, du Royaume Uni, de Roumanie … seront présents.

La presse est invitée à assister à cet événement qui montrera que les mouvements sociaux et environnementaux en Europe sont maintenant mûrs et bien organisés pour lutter contre tous ces projets portés par des politiciens négligents et parfois corrompus.

Des informations détaillées sur le programme du forum seront bientôt mises à disposition sur le site: http://www.rosiamontana.org/fauimp4

Source : http://rosiamontana.org/fauimp4/fr/communiques-de-presse-la-4eme-edition-du-forum-contre-les-grands-projets-inutiles-imposes/

 

GRANDS PROJETS INUTILES IMPOSES : la Charte de TUNIS (mars 2013)

Françoise Verchère et Odile Martin ainsi que des membres des comités de soutien de Rennes de d'Ile de France représentaient la lutte de Notre-Dame-des-Landes à Tunis et un duplex par Skype a été organisé à la Vache Rit pendant le forum avec elles.

Texte intégral

Pour les autres langues :

http://www.presidioeuropa.net/blog/la-carta-di-tunisi-la-charte-de-tunis/

LA CHARTE de TUNIS ^(*)

adoptée au FSM de Tunis le 29 mars 2013

Forum contre les Grands Projets Inutiles Imposés

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Nous, citoyennes et citoyens, associations et mouvements en lutte contre des Grands Projets Inutiles Imposés,

Nous constatons que :

• ces projets constituent pour les territoires concernés un désastre écologique, socio-économique et humain :  destruction de zones naturelles, de terres agricoles et du patrimoine bâti, nuisances et dégradation de l’environnement avec des impacts négatifs importants pour les habitants,
• ces projets n’intègrent jamais la participation effective de la population à la prise des décisions, et la privent de l’accès aux medias,
• face au profond désaccord social que ces projets suscitent, les gouvernements et les administrations agissent dans l’opacité et traitent avec mépris les arguments et propositions des citoyens,
• la justification officielle de la réalisation de ces nouvelles infrastructures et équipements se fait systématiquement sur des hypothèses fausses d’évaluation coûts/bénéfices et de création d’emplois,
• la priorité octroyée aux grands équipements se fait au détriment des besoins locaux,
• ces projets s’inscrivent dans une logique de concurrence exacerbée entre les territoires  et impliquent une fuite en avant vers toujours  «plus grand, plus vite, plus coûteux, plus centralisateur »,
• le système économique libéral qui domine le monde est en crise profonde, les Grands Projets Inutiles Imposés sont un des instruments qui garantissent des profits exorbitants aux grands groupes industriels et financiers, civils et militaires, désormais incapables d’obtenir des taux de profits élevés sur des marchés globaux saturés,
• la réalisation de ces projets inutiles, toujours à charge des budgets publics,  produit une énorme dette, ne génère aucune reprise économique, concentre la richesse et appauvrit les sociétés,
• ces grands projets permettent au capital prédateur d’augmenter sa domination sur la planète, portant ainsi  des atteintes irréversibles à l’environnement et au bien-être des peuples,
• les mêmes mécanismes qui endettent les Pays les plus pauvres depuis la fin de la colonisation directe sont maintenant utilisés aussi dans les Pays occidentaux.

Nous contestons :

• la logique de concentration géographique et fonctionnelle qui ne permet pas un développement local équitable, et les mécanismes qui détruisent la survie des petites et moyennes entreprises et le système économique local,
• les équipements surdimensionnés liés à la production d’énergies non renouvelables, la construction de barrages gigantesques, dont les techniques entraînent une forte pollution des sols, de l’eau, de l’air, des fonds marins et la disparition de territoires entiers, compromettent la survie des générations futures,
• les modes de financement de ces projets qui génèrent des profits exorbitants, garantis par la mobilisation de l’argent public assortis de montages juridico-financiers scandaleux, au bénéfice d’entreprises dont les actions de lobbying interviennent dans la prise de décisions politiques, voire dans l’obtention de mesures d’exception pour évacuer  toutes les contraintes juridiques,
• le soutien apporté à ces projets par les différents niveaux de structures politiques, locales, nationales,  supranationales et les institutions financières mondialisées qui s’opposent ainsi aux droits, aux besoins et à la volonté des peuples,
• la militarisation des territoires et la criminalisation des oppositions.

Nous affirmons que des solutions sont à chercher dans :

• l’entretien et l’optimisation des infrastructures existantes qui sont, dans la plupart des cas, une solution alternative avec moins de nuisances et de coûts, la construction de nouvelles infrastructures ne devant répondre qu’à l’impératif de l’utilité publique et non du profit,
• la transformation profonde du modèle économique et social aujourd’hui en profonde crise, en faisant notamment de la proximité et de la relocalisation de l’économie, de la protection des terres agricoles, de la sobriété énergétique et de la transition vers les énergies renouvelables décentralisées,  nos priorités,
• la restitution de la capacité de décision aux populations directement concernées, fondement d’une authentique démocratie et autonomie locale face à un modèle de développement imposé, au moyen de propositions législatives adaptées,
• de nouvelles relations entre les peuples au sud comme au nord, des relations de solidarité qui rompent définitivement avec la logique de domination et d’impérialisme.

Nous affirmons notre solidarité dans la lutte contre tous les Grands Projets Inutiles et Imposés et notre volonté commune de nous réapproprier notre monde.

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(*) Cette déclaration a été élaborée par des associations et mouvements qui luttent contre la construction de grands projets d’infrastructures (transport de personnes ou de marchandises, production d’énergie) ou d’équipements (tourisme, urbanisme, militaire) réunis aujourd’hui au FSM de Tunis pour unir leurs forces et mieux faire entendre leurs voix, les problématiques étant partout les mêmes. 

La lutte de NDDL représentée au Forum Social Mondial de Tunis

Afin de poursuivre au niveau international l'information sur notre lutte contre le projet d'aéroport de Notre Dame des Landes, et dans la logique de la démarche initiée par notre 2ème Forum Européen Contre Les Grands Projets Inutiles et Imposés (GPII) à Notre Dame des Landes début juillet 2012, Geneviève Coiffard-Grosdoy pour l'Acipa/Coordination et Françoise Verchère pour le CeDpa ont participé au Forum Européen de Florence (début Novembre 2012). Bien que préparée trop hâtivement (nous étions en pleine tourmente de l'opération César), leur présence a permis une très utile circulation d'infos, et la lutte à Notre Dame y a été longuement et à plusieurs reprises ovationnée.

Françoise et Geneviève nous représenteront à nouveau, fin mars, au Forum Social Mondial de Tunis (voir http://www.fsm2013.org/). Cette présence nous permettra d'avancer dans la réflexion, d'affiner notre connaissance réciproque, de nous ouvrir à de nouveaux contacts au niveau mondial (en particulier les luttes autour de l'eau et des grands barrages), et très concrètement de renforcer notre réseau de solidarité entre les différentes luttes.

Elles nous en donneront des nouvelles.